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Marques déposées par SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MECANIQUES DE PRECISION (C.A.M.P
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DIGIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIBUS
SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MECANIQUES DE PRECISION (C.A.M.P.)

Numéro de dépôt :
1083056
Date de dépôt :
17/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIGIBUS

Déposée le 17 janvier 1979 par SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MECANIQUES DE PRECISION (C.A.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIGIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MECANIQUES DE PRECISION (C.A.M.P.), domicilié(e) (S.A.), 8 rue de Torcy 75018 PARIS $COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME (C.G.A.), (S.A.), Le Plessis-Paté 91220 BRETIGNY SUR ORGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque DIGIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DIGIBUS est expirée depuis le 17 janvier 1989.

SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MECANIQUES DE PRECISION (C.A.M.P a également déposé les autres marques suivantes : CAMP , DIGIBUS


SOCIETE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MECANIQUES DE PRECISION (C.A.M.P.) - (S.A.), 8 rue de Torcy 75018 PARIS $COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME (C.G.A.), (S.A.), Le Plessis-Paté 91220 BRETIGNY SUR ORGE. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.